Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FLAIR FOR FREEDOM
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99827782
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque F FLAIR FOR FREEDOM

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F FLAIR FOR FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M domicilié(e) 22 rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 881 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque F FLAIR FOR FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FLAIR FOR FREEDOM est expirée depuis le 3 décembre 2009.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL CONTROL , H. DUVILLARD , WATER CONTROL , 1 KS = UN CAS SPECIAL 1 K SPECIAL 1 CAS SPECIAL INCAS SPECIAL , SOFT CONTROL , SKI FLIGHT COLORADO , BIRD OF SNOW , FLAIR , NEW ORLEANS , ISOLENE


SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES S.D.E.M. Société Anonyme - 22 rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France - SIREN 319881629


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371813 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Parfums, produits cosmétiques, produits de protection solaire à usage cosmétique. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques et notamment lunettes de soleil, de sport ou de vue. Sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'alpinisme, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses porte-vêtements. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements sportifs, chapeaux, casquettes, bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, bobs, chaussures de sport, gants (habillement). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) à savoir : skis, planche pour le surf des neiges, fixations pour skis, pour surf, bâtons de ski.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].